Ce que notre atelier refuse d'imprimer, et pourquoi

Nous disons oui à presque tout : une roulette de lave-vaisselle, une figurine de jeu de rôle, une maquette d'architecte, un clip de garniture de voiture. Mais il y a des demandes auxquelles nous répondons non, poliment et sans hésiter. Pas par excès de prudence, ni pour juger qui que ce soit : parce que la loi l'interdit, parce que quelqu'un pourrait être blessé, ou parce que nous ne serions pas capables de garantir ce que la pièce promet.

Voici les questions qu'on nous pose à ce sujet, et nos réponses, textes officiels à l'appui. Si votre projet se situe dans une zone grise, vous saurez au moins comment nous raisonnons, et souvent quelle autre piste explorer.

Pourquoi un atelier refuserait-il une commande payée ?

Parce qu'en fabriquant une pièce, nous en devenons le producteur, avec ce que cela implique. Le code civil pose le principe dans son article 1245 : le producteur est responsable du dommage causé par un défaut de son produit, qu'il soit lié ou non par un contrat avec la victime. Autrement dit, si une pièce que nous avons imprimée casse et blesse quelqu'un, y compris une personne qui n'a jamais été notre client, la question de notre responsabilité se pose.

À cela s'ajoutent des interdits purs et simples, fixés par le droit pénal ou le droit de la propriété intellectuelle. Nos refus se rangent donc en trois familles : ce qui est illégal, ce qui est dangereux, et ce qui relève d'un métier réglementé qui n'est pas le nôtre.

Imprimez-vous des armes ou des pièces d'armes ?

Non, jamais, sous aucune forme. Ni arme complète, ni carcasse, ni chargeur, ni pièce de mécanisme, ni silencieux, même présentée comme « décorative » ou « pour tester ».

En France, une arme imprimée en 3D n'a pas de statut à part : elle relève des mêmes règles que n'importe quelle arme. La fabrication de matériels de guerre, d'armes et de munitions des catégories A et B, ainsi que de leurs éléments, ne peut se faire qu'avec l'autorisation de l'État et sous son contrôle. Selon l'article L2339-2 du code de la défense, se livrer à cette fabrication sans respecter ces obligations est puni de sept ans d'emprisonnement et de 100 000 € d'amende. Le code pénal, dans sa section consacrée au trafic d'armes, punit en outre le fait de constituer ou de reconstituer une arme de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende (article 222-59).

Ces peines visent aussi celui qui fabrique pour le compte d'un autre. Nous ne demandons donc pas pourquoi vous voulez cette pièce : la réponse est la même.

Et une réplique pour un costume ou un tournage ?

Tout dépend de ce qu'on entend par réplique. Nous imprimons volontiers des accessoires de costume clairement fantaisistes : un pistolet laser de science-fiction, une épée de conte, une hache de guerrier aux proportions exagérées. Notre guide sur les accessoires de cosplay en montre des exemples.

En revanche, nous n'imprimons pas de reproductions réalistes d'armes à feu existantes. Le code pénal, dans son article 132-75, assimile à une arme tout objet qui présente avec une arme une ressemblance de nature à créer une confusion, dès lors qu'il est utilisé ou destiné à être utilisé pour menacer. Au-delà du texte, une réplique réaliste peut provoquer une panique ou une intervention de police dans la rue. Nous préférons ne pas fournir cet objet-là.

Et un couteau, un poing américain, une matraque ?

Non plus. Le même article 132-75 commence ainsi : est une arme tout objet conçu pour tuer ou blesser. Qu'il soit en acier ou en plastique ne change rien à sa destination. Nous refusons tout objet dont la fonction est de blesser.

Pouvez-vous copier une figurine du commerce, un personnage ou un logo ?

Pas sans l'accord de celui qui en détient les droits. Une figurine, un personnage de film ou de jeu vidéo, un bijou de créateur, un logo : ce sont des créations protégées. Les reproduire sans autorisation, c'est une contrefaçon, que l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle punit de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende pour les œuvres protégées par le droit d'auteur.

On nous oppose souvent la copie privée. Elle existe bien, mais l'article L122-5 du même code la réserve aux copies faites à partir d'une source licite et strictement réservées à l'usage privé du copiste. Le même article exclut d'ailleurs de cette exception les copies d'œuvres d'art destinées au même usage que l'œuvre originale. Or c'est nous qui imprimerions, contre paiement : nous ne sommes pas dans la situation de la personne qui copie pour elle-même.

Ce que nous faisons volontiers :

• imprimer un modèle dont la licence autorise l'usage que vous voulez en faire (notre article sur les fichiers 3D gratuits et leurs licences explique comment la lire) ;
• imprimer un modèle que vous avez acheté auprès de son auteur, dans les limites de sa licence ;
• créer avec vous un objet original, inspiré d'un univers sans en copier les éléments protégés ;
• imprimer pour une marque, une association ou un club qui nous fournit son propre logo.

Et une pièce de rechange d'appareil, c'est aussi de la copie ?

C'est la bonne question, puisque c'est une grande partie de notre travail. La réponse est plus rassurante. Le droit des dessins et modèles protège l'apparence d'un produit, pas sa fonction : selon l'article L511-8 du code de la propriété intellectuelle, ne sont pas protégeables les caractéristiques d'apparence exclusivement imposées par la fonction technique du produit, ni celles dont la forme et les dimensions doivent être reproduites exactement pour permettre à la pièce de s'assembler avec un autre produit. Un clip de panier ou une roulette de tiroir, dont la forme est dictée par ce qu'ils doivent tenir, relèvent le plus souvent de ce cas.

Pour les pièces visibles, qui contribuent à l'apparence d'un produit, le droit évolue. L'article L513-6 prévoit déjà, depuis 2023, une exception pour certaines pièces destinées à rendre son apparence initiale à un véhicule, notamment celles relatives au vitrage. Et une directive européenne de 2024 introduit une clause de réparation pour les pièces de produits complexes utilisées dans le seul but de les réparer, que les États membres doivent transposer au plus tard le 9 décembre 2027. En attendant, pour une pièce décorative de marque, nous regardons au cas par cas.

Quelles pièces de sécurité refusez-vous ?

Toutes celles dont la rupture pourrait blesser quelqu'un. Une pièce imprimée peut être très solide, mais nous ne pouvons pas garantir sa tenue dans le temps comme un fabricant qui a testé la sienne sur des milliers d'exemplaires. Concrètement, nous refusons :

• Sur un véhicule ou un vélo : les pièces de freinage, de direction, de suspension, de fixation des roues, des ceintures ou des sièges enfants. Nous imprimons en revanche caches, supports d'accessoires et clips de garniture, comme nous l'expliquons pour le vélo et pour l'habitacle de la voiture.
• Les équipements de protection individuelle : casques, pièces de harnais, mousquetons, protections oculaires. Ce sont des produits réglementés par le règlement (UE) 2016/425, qui impose un marquage CE et, pour la catégorie de risque la plus élevée, dont relèvent les protections contre les chutes de hauteur, l'intervention d'un organisme notifié. Une imprimante ne remplace pas ces essais.
• Les pièces d'appareils à gaz qui participent à l'arrivée, au réglage ou à la sécurité de la flamme.
• Les pièces électriques qui isolent des parties sous tension : boîtier de prise, cache de tableau électrique, support de douille chauffante.
• Les pièces porteuses au-dessus des personnes : fixation d'un luminaire lourd, support d'étagère au-dessus d'un lit, crochet de balançoire.

Si je signe une décharge, vous acceptez ?

Non, et ce n'est pas de la mauvaise volonté. L'article 1245-14 du code civil est clair : les clauses qui visent à écarter ou à limiter la responsabilité du fait des produits défectueux sont interdites et réputées non écrites. Le texte prévoit une exception entre professionnels, pour les dommages causés à des biens qui ne sont pas utilisés principalement pour un usage privé, mais elle ne concerne ni les dommages aux personnes ni les particuliers. Une décharge signée ne protégerait donc personne, et surtout pas la personne blessée.

La frontière n'est pas toujours évidente Un bouton de four, un cache de bip de portail ou un support de phare de vélo ne sont pas des pièces de sécurité. Un levier de frein, si. Dans le doute, décrivez-nous l'usage exact : nous vous dirons franchement de quel côté se situe votre pièce.

Faites-vous des attelles, des orthèses ou des pièces médicales ?

Non. Le règlement européen sur les dispositifs médicaux, le règlement (UE) 2017/745, définit comme dispositif médical tout article destiné par son fabricant à un usage médical, notamment le diagnostic, le traitement ou l'atténuation d'une maladie, ou le traitement, l'atténuation d'une blessure ou d'un handicap ou la compensation de ceux-ci. Leur fabricant doit en démontrer la conformité.

Même le dispositif « sur mesure », pensé pour un seul patient, obéit à des règles précises : le même règlement le définit comme fabriqué sur prescription écrite d'une personne habilitée par sa qualification professionnelle, et son fabricant doit établir une déclaration selon l'annexe XIII du règlement. Nous ne sommes pas fabricant de dispositifs médicaux. Nous refusons donc les attelles, orthèses, gouttières dentaires, pièces d'appareils respiratoires, embouts de canne ou pièces de fauteuil qui portent le poids du corps.

Ce que nous pouvons faire, ce sont des aides du quotidien sans prétention médicale : un grossisseur de manche de couverts, une poignée de tiroir plus facile à saisir, un support de tablette. Et quand un ergothérapeute ou un orthoprothésiste a besoin d'une pièce non médicale pour son cabinet, nous en parlons avec lui. Notre article sur les aides du quotidien sur mesure détaille où passe la limite.

Et la vaisselle ? Les jouets pour enfants ?

Ce ne sont pas des interdits absolus, mais des domaines où nous restons très prudents. Pour la vaisselle, les sillons entre les couches d'une pièce imprimée retiennent les résidus et se nettoient mal : nous acceptons des objets au contact bref, comme un emporte-pièce, mais pas de tasses ni d'assiettes réutilisées au quotidien. Notre article sur le contact alimentaire explique pourquoi en détail.

Pour les jouets, la réglementation européenne s'applique aux produits conçus pour être utilisés pour jouer par des enfants de moins de 14 ans, avec des exigences qu'on vérifie par des essais. Nous ne fabriquons donc pas de jouets pour jeunes enfants. Remplacer la pièce cassée d'un jouet est une autre question, que nous examinons au cas par cas selon l'âge de l'enfant et la pièce concernée ; notre dossier sur la réparation des jouets détaille ces règles.

Y a-t-il des choses que vous refusez sans qu'une loi l'impose ?

Oui, quelques-unes, par simple choix :

• Les objets qui servent à contourner une sécurité : copie de clé ou de badge dont vous n'êtes pas le titulaire, outil pour ouvrir une serrure qui n'est pas la vôtre.
• Les objets qui imitent un insigne ou un document officiel : faux badge de police, fausse carte professionnelle, faux tampon.
• Les objets à caractère haineux ou humiliant envers une personne ou un groupe, quel que soit l'humour revendiqué.
• Les pièces dont nous ne comprenons pas l'usage et dont personne ne veut nous l'expliquer. Neuf fois sur dix, l'explication est simple et tout va bien. Mais nous fabriquons mieux quand nous savons à quoi sert ce que nous fabriquons.

Comment se passe un refus, concrètement ?

Simplement. Vous nous décrivez votre projet, nous l'examinons comme n'importe quelle demande, et si nous ne pouvons pas le faire, nous vous le disons dans notre réponse, avec la raison. Un refus ne vous coûte rien : le devis est gratuit et sans engagement.

Nous essayons aussi de ne pas vous laisser sans piste. Selon le cas, ce sera la pièce d'origine chez le fabricant, un professionnel qualifié (garagiste, installateur gaz, orthoprothésiste), une version non fonctionnelle d'un objet pour un décor ou une exposition, ou un fichier sous licence qui autorise l'usage voulu. Et si votre pièce se trouve dans une zone grise, nous vous poserons des questions avant de répondre : c'est souvent là qu'on découvre qu'elle est parfaitement imprimable.

Vous ne savez pas si votre pièce entre dans l'une de ces catégories ? Décrivez-nous son usage : nous vous répondons sous 24 h ouvrées, franchement, dans un sens ou dans l'autre.

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